Christian Pallot


De: Christian Pallot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2008-12-04"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
25 Octobre 200825/10/2008
De: Pallot (Christian)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
prévu par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Groupe:
nomination
17 Mars 200517/03/2005
De: Christian Pallot
conseiller maître
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés
à compter de la date du
23 novembre 2004
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
28 Novembre 200428/11/2004
De: Pallot (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil de surveillance des gains non réclamés
Groupe:
president
nomination
06 Décembre 199706/12/1997
De: Pallot (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la Commission nationale de répartition du fonds commun de l'élevage et des courses
Groupe:
president
nomination
13 Septembre 199713/09/1997
De: Christian Pallot
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
Mme Hackett
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Pallot (Christian)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministre de la coopération et du développement
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
président de la commission de vérification des comptes et de contrôle des établissements publics de la République du Sénégal
Groupe:
date_debut="1992-09-15"
cour_comptes
réintégration
25 Septembre 199225/09/1992
De: Christian Pallot
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1992-09-16"
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Christian Pallot
directeur du cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
23 Septembre 199223/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.